Au sens du présent texte, à moins que le contexte n’exige une interprétation différente :
Directeur de la publication :
Le site internet est géré par la Société.
Conception développement et charte graphique
OKTOPUS CONSULTING GROUP & 360 SCALE
Tel : +33621170952
Hébergement
HOSTINGER INTERNATIONAL LTD
61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Adresse des serveurs : Paris, France
Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animations et autres documents présents sur le site Internet sont la propriété de la Société ou de tiers les ayant autorisées à les utiliser.
Ces contenus sont protégés par la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. L'article L 122-4 du Code de la propriété intellectuelle indique à ce titre que : « Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. »
Ainsi, toute utilisation de ce contenu, autre que celles autorisées par l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, doit avoir fait l’objet d’une autorisation préalable expresse sollicitée via le formulaire de contact disponible sur ce lien
Les reproductions de photographies présentes sur le Site et autorisées par la Société devront faire apparaître, sauf mentions contraires figurant sous ladite photographie, les crédits photographiques équivalents au nom de la Société
Toute copie illicite du contenu du présent Site peut faire l'objet de poursuites sur le terrain de la contrefaçon, sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les logotypes, (plus couramment appelés logos) présents sur le Site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou modification (totale ou partielle) de ces éléments graphiques, sans autorisation préalable et écrite, est interdite.
La Société autorise tout site Internet ou tout support à mettre en place un lien hypertexte en direction de son contenu, à l'exception de ceux diffusant des contenus à caractère polémique, pornographique, xénophobe, contraires à la décence ou qui portent atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Cette autorisation est cependant accordée sous réserve :
La Société se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle estime non conforme à sa ligne éditoriale.
La Société décline toute responsabilité sur les contenus des sites tiers vers lesquels sont établis des liens depuis le présent Site.
L’hébergeur du présent Site s’efforce d’assurer la permanence, la continuité et la qualité du service. La Société décline toute responsabilité en cas d’inaccessibilité temporaire ou permanente des contenus.
Par ailleurs, la Société met tout en œuvre pour contrôler au mieux les contenus du Site afin d’offrir aux visiteurs des informations fiables et vérifiées. Toutefois, malgré tous les soins apportés, le Site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs.
Si vous veniez à constater de telles erreurs ou inexactitudes, nous vous serions reconnaissants de bien vouloir nous en informer, par le biais du formulaire de contact prévu à cet effet sur le lien suivant.
Terrible Dogs met depuis 25 ans son expertise au service de solutions complètes : interventions, vente de chiens dressés et formation de maîtres-chiens